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Marques déposées par monsieur CAZAUFRANC BRUNO
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CHATEAU LES BRUELLES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU LES BRUELLES
M. CAZAUFRANC BRUNO

Numéro de dépôt :
4246171
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2026
CHATEAU LES BRUELLES de CAZAUFRANC BRUNO

Présentation de la marque CHATEAU LES BRUELLES

Déposée le 3 février 2016 par monsieur CAZAUFRANC BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU LES BRUELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur CAZAUFRANC BRUNO domicilié(e) 88 LIEU DIT ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU CHAMPBRIN, M. CAZAUFRANC BRUNO domicilié(e) 88 ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France.

La marque CHATEAU LES BRUELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES BRUELLES arrivera à expiration en date du 3 février 2026.

CAZAUFRANC BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAMPBRIN


M. CAZAUFRANC BRUNO - 88 LIEU DIT ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France


SCEA CHATEAU CHAMPBRIN, M. CAZAUFRANC BRUNO - 88 ROUTURIER - 33920 - ST VIVIEN-DE-BLAYE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine protégée.